Un endroit pour vivre en France est un rêve commun, et pour cause, ce beau pays hospitalier est un endroit merveilleux pour investir dans l’immobilier. Que vous soyez un expatrié résidant en France ou que vous voulez acheter une propriété à l’étranger, vous devez être au courant des tenants et aboutissants des taxes foncières françaises.

Les taxes se rapportant à l’acquisition des biens immobiliers

En France, vous devez prévoir le paiement de 3 taxes directes obligatoires pour l’acquisition et l’entretien d’un bien immobilier :

  • Le paiement des droits d’enregistrement pour l’acquisition de biens immobiliers (enregistrement de propriété)
  • Le paiement des taxes annuelles: taxe foncière et de résidence.
  • Le paiement d’un impôt sur les plus-values ​​sur la vente, lorsque le propriétaire vend un bien immobilier et que la valeur de l’immobilier augmente.

Quel est l’impôt foncier en France ?

L’impôt foncier fait référence à tout impôt sur l’immobilier. En termes généraux, il existe 2 catégories principales d’impôts fonciers français. Les taxes de vente sont celles que vous rencontrez lorsque vous achetez ou vendez une propriété. Les taxes d’entretien sont payées régulièrement sur les biens que vous possédez ou louez déjà. En France, une grande partie des coûts associés aux ventes immobilières sont regroupés en un seul et même grand frais, qui comprend à la fois les taxes et autres frais. Toutefois, les taxes sur l’immobilier en France se décomposent en taxe de propriété et taxe de résidence. Il existe quelques différences pour les résidents et les non-résidents, mais le gros des coûts est le même pour les deux.

Qui doit payer l’impôt foncier en France ?

Quand une propriété change de mains, la convention est que l’acheteur paie les frais principaux. Mais il y aura probablement des honoraires du vendeur aussi. Une des deux taxes d’entretien est toujours à la charge du propriétaire; l’autre pour celui de l’occupant, à moins qu’il ne loue la propriété qu’à court terme. Certaines taxes bénéficient d’exemptions totales ou partielles.

Il existe différentes taxes à payer si vous achetez ou vendez une propriété en France. Ce sont des taxes foncières et sont spécifiquement appelées taxe de vente. La bonne nouvelle est que le notaire fera le nécessaire pour préparer votre facture. Par conséquent, au lieu d’un grand nombre de documents, vous n’auriez qu’un seul frais à payer. Cette grosse facture s’appelle les frais de notaire. Ils comprennent une variété de frais et taxes à payer par l’acheteur. Les honoraires du notaire sont composés de nombreux éléments comme les frais réels, le droit de timbre et la TVA. Si vous n’avez pas engagé un agent immobilier, les frais supplémentaires tels que l’enregistrement du terrain et la commission de vente sont aussi payés à payer au notaire dans certains cas.